Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITE CREATION
CITE CREATION, SCOP-SARL

Numéro de dépôt :
4152515
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
CITE CREATION de CITE CREATION

Présentation de la marque CITE CREATION

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par la société CITE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la société CITE CREATION domicilié(e) 44 Grande Rue, PARC CHABRIERES - 69600 - OULLINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 425 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque CITE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE CREATION arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.

CITE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : CITÉ DE LA CRÉATION , CITE CREATION , MURALE CREATION , MUR'ART ANIMATION DE FACADES , PEINTURE FRESQUE !


CITE CREATION, SCOP-SARL - 44 Grande Rue, PARC CHABRIERES - 69600 - OULLINS - France - SIREN 341425858


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cartes postales ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Informations en matière de peinture et de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de présentation au public d'oeuvres d'art graphique ou plastique à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.